-
1 издательский договор
Русско-французский юридический словарь > издательский договор
-
2 авторский договор
adjgener. contrat d'édition -
3 издательский договор
adjlaw. contrat d'éditionDictionnaire russe-français universel > издательский договор
См. также в других словарях:
Contrat d'édition — ● Contrat d édition contrat par lequel l auteur d une œuvre de l esprit ou ses ayants droit confèrent à un éditeur le droit d exploiter cette œuvre … Encyclopédie Universelle
ÉDITION — Quand il s’agit d’exprimer l’idée d’édition, les langues hésitent entre deux racines qui sont représentées en français respectivement par le verbe «publier» et le verbe «éditer». L’un vient du latin publicare , qui signifie «mettre à la… … Encyclopédie Universelle
Edition (document) — Édition (document) L édition (du latin editio, « action de produire, faire paraître au jour ») est le processus par lequel un éditeur rend accessible un document, notamment des livres, des périodiques, de la musique ou des logiciels.… … Wikipédia en Français
Édition (document) — L édition (du latin editio, « action de produire, faire paraître au jour ») est le processus par lequel un éditeur rend accessible un document, notamment des livres, des périodiques, de la musique ou des logiciels. Sommaire 1 Le métier… … Wikipédia en Français
Édition (livre) — Édition (document) L édition (du latin editio, « action de produire, faire paraître au jour ») est le processus par lequel un éditeur rend accessible un document, notamment des livres, des périodiques, de la musique ou des logiciels.… … Wikipédia en Français
Édition critique — Édition (document) L édition (du latin editio, « action de produire, faire paraître au jour ») est le processus par lequel un éditeur rend accessible un document, notamment des livres, des périodiques, de la musique ou des logiciels.… … Wikipédia en Français
CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… … Encyclopédie Universelle
Édition littéraire — L édition littéraire consiste à choisir des textes, à les imprimer et à les commercialiser. Les textes peuvent être anciens ou modernes, des originaux ou des commandes. Le support est en grande majorité le papier et le livre. Sous l influence de… … Wikipédia en Français
Contrat De Travail En France — Pour les autres articles nationaux, voir Contrat de travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · … Wikipédia en Français
Contrat de travail en france — Pour les autres articles nationaux, voir Contrat de travail. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · … Wikipédia en Français
Contrat De Travail — Cette page d’homonymie répertorie les articles traitant d un même sujet en fonction du pays ou de la juridiction. Le contrat de travail est un type de contrat par lequel une personne (employée) s engage à effectuer un travail pour un autre… … Wikipédia en Français